AVERTISSEMENT : Toute ressemblance avec des personnes existantes est inévitable, mais indépendante de notre volonté !

Instance de régulation des filières REP

Une information sur la préfiguration de l’instance de régulation des filières REP^* a été présentée au CSE. Entre nombre de postes (jusqu’à 40) organisation, localisation… Cela reste encore très flou. Deux métiers seraient principalement nécessaires : gestion de données et analyse /expertise. Les adémiens pourront postuler sur ces nouveaux postes, qui seront, sauf exception, rattachés à plusieurs filières.

Quelles conséquences pour les collègues du SPEM ? Certaines missions étaient déjà gérées au sein de l’ADEME et 14 filières sont aujourd’hui suivies sur les 22 à suivre. Le président est convaincu que cette instance REP doit être confiée à l’ADEME et que l’ADEME ne jouera pas un rôle de police des déchets.

Le président s’assurera que ni la DECD ni le SPEM ne soit vidé de leurs compétences comme l’éco conception par exemple. S’il le dit…

Il faut maintenant leur trouver un toit… Alors que la location de locaux proches de Grésillé étaient évoqués, il n’y a, a priori, plus de locaux disponibles. Le président reparle de construction (extension, élévation) sur le site d’Angers.

Le CSE sera consulté sur ce dossier en mai, avant une présentation en CA en juin… À suivre.

^* filières à Responsabilité Elargie des Producteurs

Situation économique et financière : Même motif, même punition !

Nous voyons depuis quelques semaines les effets des politiques de réduction des effectifs et des moyens de fonctionnement des hôpitaux. Ces économies et les cascades de procédures, de validation et de contrôles initiées depuis plus de 10 ans dans ce secteur, l’ont mis en danger et nuit à la santé de beaucoup de français. Bercy (ministère des finances) qui dicte sa loi en matière de réduction d’effectifs et de budget de fonctionnement réitère ces mêmes erreurs dans le secteur de l’Environnement.

Dans quelques années on s’apercevra malheu-reusement que réduire les effectifs et les moyens de fonctionnement des opérateurs de la T.E.E et du changement climatique créera les mêmes maux. La France n’atteindra pas ses objectifs environ-nementaux, le climat sera encore plus défavorable à la vie sur terre et engendrera une mortalité, qu’un ministre annoncera chaque soir. Et ce ministre sera bien abrité dans sa maison climatisée aux frais de l’État tandis que les pauvres crèveront dans les rues surchauffées.

 Gestion du Covid-19 - Actualités confinées

La prolongation du confinement a été annoncée quelques jours avant ce CSE. Le Président fait un point général sur la gestion de la crise sanitaire à l’Agence :

• Aucun cas grave de COVID parmi les salariés ADEME.
• L’animation interne doit être poursuivie pour permettre le travail à distance « en mode dégradé ». Les hiérarchiques exigeant trop de reporting ont été priés de revoir leur copie.
• La réflexion sur les conditions de reprise commence juste mais d’ores et déjà le président évoque une souplesse prévue pour la garde d’enfants. Ouf ! car de ce côté-là c’est la grande inconnue !

Le responsable de la cellule de crise, indique que des commandes de masques et de gel hydro alcoolique ont été passées. Leur réception sera une des conditions de reprise du travail sur site. À ce stade, pas de visibilité sur la date de réception…

Des instructions du ministère sont parvenues seulement la veille de ce CSE, la réflexion sur le déconfinement de l’ADEME ne fait donc que commencer. Une réunion de direction est prévue pour construire les mesures de reprise d'activité, avec pour priorité la sécurité des personnes. Un CSE extraordinaire, consacré à ce sujet, aura également lieu prochainement. En attendant, les élus sont invités à faire part de leurs craintes et ressentis pour que la direction puisse y répondre.

Ce qui est sûr, c’est que le 11 mai, personne ne reviendra travailler « comme avant » : Le responsable de la cellule de crise évoque une montée en puissance progressive, sur le 1er mois sans doute, par ordre de priorité. Il n’y aura pas un plan unique pour toute l’Agence mais plus vraisemblablement un plan par site selon notamment l’agencement et la localisation (recours important aux transports en commun).

Les échanges sont également l’occasion d’évoquer le « jour d’après ». Interrogé sur les travaux I4CE/ADEME sur la résilience, le Président précise que le travail d’I4CE s’inscrit dans une convention en cours et porte sur des modélisations spécifiques sur la fabrique de la résilience. Il indique aussi que l’ADEME a porté la proposition de s'appuyer sur ACT pour « juger » les trajectoires des entreprises par l'APE (agence des participations de l'État) pour les 20 milliards votés par le Parlement. L’ADEME est très sollicitée pour participer au Plan de Relance mais force est de constater que, dans l’opinion, la priorité ne va pas à la transition écologique…

Ce sujet a alors fait l’objet d’un nouveau CSE le 5 mai

À situation extraordinaire, moyens extraordinaires ? Pas pour le président.

Car la CFDT a demandé que, de manière dérogatoire, les délégués syndicaux CFDT puissent participer à ce CSE extraordinaire, dont l’unique objet était la gestion du COVID, pour contribuer pleinement aux réflexions internes. Pour rappel, les deux autres formations syndicales ont leurs délégués syndicaux également élus au CSE. Mais pas la CFDT. Mais nous avons essuyé un refus du président. Cela montre bien la considération qu’il a pour la CFDT : dès qu’il peut l’écarter, il le fait.

Covid-19 - Actualités confinées du 5 mai 2020

Les élus seront consultés sur un document d’ici fin mai début juin.

Les élus ont demandé à avoir l’avis de la CSSCT avant cette consultation.

Cela embête la direction mais elle va utiliser le créneau du 26 mai pour ce faire.

Voici ce qui nous a été présenté :

Il faut le temps d’élaborer un plan de reprise général et de le décliner site par site. Il sera demandé aux directeurs régionaux de faire valider les plans par les salariés.

À compter du 11 mai, seul l’accès aux sites sera facilité. Avec un contact indispensable du responsable de site pour pouvoir s’y rendre.

Le principe général est la poursuite du télétravail (TT) jusque mi-juin, puis un retour progressif sur site sous conditions (matériel de protection, agencement des bureaux...), une amélioration continue des mesures à prendre pendant les mois à venir. Il n’y aura aucune réunion physique jusqu'au 11 juin minimum.

Il n’y aura pas de test, de prise de température à l'entrée des sites.

Tous les équipements ont été commandés (gel hydro alcoolique, 10 masques lavables / salarié, etc). Une étude est également en cours pour la fourniture de masques à visière et de parois plexiglass. Mais la pénurie et la grosse concurrence de la demande font que personne ne sait à quel moment tout cela sera livré, même si la mi-juin semble probable. Selon les sites, l’envoi du matériel se fera à son adresse ou à celle du manager. Il sera demandé aux salariés d’amener des flacons vides pour les remplir de gel. Et la règle sera d’utiliser les masques fournis par la direction.

Concernant les espaces communs, il sera demandé aux salariés de participer au nettoyage des postes de travail et sans doute aussi espaces communs / imprimantes.

La direction part du principe que ces règles seront appliquées en confiance.

Concernant le report des formations et sous quelle forme, la direction nous répond qu’elle y verra plus clair en septembre.

La CFDT a fourni une liste de questions écrites, à laquelle la direction s’est engagé de répondre avant la consultation. En séance, nous avons porté de nouvelles propositions ou remarques telles que :

• La prévision de fermeture des douches et l’incitation au vélo n’étaient pas cohérents

La direction nous a répondu qu’elle allait revoir sa position en mettant en responsabilité les usagers dans nettoyage/désinfection (une procédure interne sera à établir)

• La demande de suspension éventuelle ou l’aménagement des plages fixes

La DRH conçoit que ce sont des pistes à réfléchir. Des mesures dérogatoires aux accords seront mises en œuvre par le biais d'avenants si nécessaire. Notamment, l’accord télétravail et le forfait mobilité (NDLR : le décret tant attendu vient de sortir).

• Le devenir des autorisations exceptionnelles d'absence pour garde d'enfants

La DRH nous a reprécisé : 

• Que ce ne sont pas des gardes d'enfants au sens convention mais des autorisations exceptionnelles d'absence - aujourd'hui seuls 6 à 8 personnes sont sous ce régime.

Qu’un contact va être pris avec ces personnes pour voir si elles reprennent en télétravail, fonction de la reprise des écoles, même en mode dégradé. (Une demande de clarification de cette notion a été faite, afin de permettre aux collègues en difficulté d’être rassurés).

• Qu’il n’était pas possible de mixer télétravail et autorisation absence exceptionnelle, car cela est trop compliqué à gérer. Mais qu’elle restait flexible.

C’est bien ! Mais… pas clair. Alors nous avons reformulé par écrit note demande afin qu’elle soit réétudiée au prochain CSE.

• Le devenir du calendrier social, notamment la négociation de l’accord de substitution à la convention de travail

Ce calendrier dépendra de la situation de reprise. Concernant la négociation de l’accord de substitution à la convention de travail, l’objectif de la direction est une réunion de négociation avant l'été. Le calendrier social du 2nd semestre sera mis à jour par la suite

Au sujet de la restauration, collective ou pas : à Angers, l’ADEME peut s’organiser puisqu'elle est seule sur site. À Fairway cela sera sûrement plus compliqué et l’ADEME n’a pas d’info pour le moment. Et pour ce qui est de la restauration sur les autres sites : pour le moment, le principe qui est retenu est que chacun apporte sa vaisselle et reparte avec.

À la question de pouvoir continuer à télétravailler au-delà de septembre, la direction répond qu’elle étudiera la question notamment pour les personnes fragiles. Et que l’élargissement du télétravail pourra être étudié et pérennisé.

D’autres questions ont été abordées de manière un peu prématurées et sans réponses précises donc, telles que : la saturation des parkings si le recours à la voiture augmente – Augmentation et sécurisation des parkings à vélos - Simplification de l'accès aux aides ADEME…

La prime de 200 euros nets

Le président nous l’a annoncé le 4 mai, nous allons bénéficier d’une prime « d’environ » 200 euros nets pour cette période de confinement.

La CFDT tient à saluer cette initiative de la direction qui a l’avantage d’être simple dans son attribution.

Pourquoi cette prime au fait ?

Il s’agit « …d’une indemnité forfaitaire de participation aux frais de repas dans le cadre du télétravail COVID-19 » car « Cette situation n’ouvre pas droit à l’acquisition de titre restaurant… » selon les termes des déclarations de notre président. Si son montant est effectivement de 200 euros nets, il correspondra bien au montant de la part patronale des titres restaurant pour la période de travail considérée… à 2 cts d’euro près !

L’accès aux titres restaurants pendant cette période de télétravail liée à l’épidémie reste en effet flou. Néanmoins, les URSSAF (Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales), rappellent que « Le télétravailleur est un salarié à part entière. Il bénéficie des mêmes droits individuels et collectifs que ses collègues […], que ce soit en termes de […] avantages sociaux (titres-restaurant, chèques vacances…).». Toutefois, lorsque l’ensemble des collaborateurs d’une entreprise sont, tous sans exception, placés en télétravail ce droit peut être sujet à débats… La direction a choisi de contourner cette difficulté d’interprétation en attribuant une prime uniforme.

Nous n’approuvons pas l’individualisation et la précarité des rémunérations dues aux primes individuelles. Mais, dans ce cas, la CFDT salue l’attribution d’une prime collective pour toutes et tous pendant cette période !

La CFDT souligne que ce rappel des URSSAF met en avant le principe d’égalité entre les télétravailleurs.

Le télétravail obligatoire concerne les salarié·e·s de l’ADEME certes, mais aussi les MAD, VSC ou autres statuts particuliers.

La CFDT demande que la situation de ces télétravailleurs non rémunérés directement par l’ADEME ne soit pas source de discrimination. Nous demandons à la direction d’attribuer cette prime à celles et ceux qui ne l'ont pas encore eue.

Enfin, nous sommes au seuil d’une longue période de télétravail…

Qui s’appliquera :

• À tout le monde jusqu’au 15 juin, du fait de la fermeture des sites (flash ADEME du 7 mai)
• Sans doute jusqu’en septembre pour la plupart d’entre nous, au vu du projet de plan de reprise (intervention du président du 5 mai).

Dans cette nouvelle période, le télétravail s’effectuera dans les mêmes conditions qu’en mars, avril et mai…

Les mêmes causes produisant les mêmes effets, la CFDT demande que la direction pérennise sur ces nouvelles périodes de télétravail le versement d’une prime collective de compensation d’au moins 100 euros nets par mois.

S’il faut que la direction la justifie vis-à-vis de ses tutelles, elle peut se servir de son obligation d’indemnisation du télétravailleur pour les sujétions et frais d’utilisation de son domicile à des fins professionnelles…

Ha ! au fait… Les titres restaurant ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu… Mais les primes si, même en euros nets…

Pour le bénéfice de tous et toutes
et pour l’ensemble de la période de télétravail obligatoire ou conseillée par la direction,

la CFDT demande la pérennisation
d’une prime collective mensuelle d’indemnisation d’au moins 100 euros nets.

Fonctionnement et commissions du CSE

• Commissions du CSE

Sans grande surprise la CFDT ne sera pas sur-représentée au sein des commissions obligatoires (égalité professionnelle, formation et logement) et facultatives (commission activités sociales et culturelles), les votants étant toujours plus nombreux au sein de la coalition SNE – CGT.

Après s’être fait rejeter de la commission « santé, sécurité et conditions de travail » et compte tenu des résultats des élections susmentionnées, la CFDT n’a pas trouvé de candidat à présenter à la présidence des commissions. 

À la demande maintes fois formulée de moyens supplémentaires auprès de la Direction, là encore pas de surprise « faites ce que vous voulez avec les moyens qui vous sont alloués ». Pas de bras, pas de chocolat.

Après avoir remporté la présidence des commissions Formation et ASC (commission activités sociales et culturelles) et l’entière gestion du bureau du CSE, le SNE et la CGT n’ont pas présenté de candidats aux autres commissions.

Vos représentants, manquant de moyens, ont du mal à se dédoubler pour être présents partout.

• Règlement intérieur du CSE

Les élus CFDT ont voté CONTRE pour 2 raisons :

• À près de 40 années d’existence du règlement intérieur du comité d’entreprise, devenu CSE en 2019, le secrétaire actuel veut s’arroger un pouvoir de sanction. Un comble, pour un syndicat !

La CFDT considère que tous les élus du CSE ont une responsabilité collective et qu’ils doivent voter toute décision inhérente à la gestion du personnel.

• Là aussi, la coalition des autres syndicats a profité du passage du CE au CSE pour exclure des bénéficiaires des aides du CSE les retraités, sortis de l’ADEME depuis plus de 2 ans.

Ce, au motif que la situation du CSE de l’ADEME était exceptionnelle à leur encontre. L’article du Code du travail R2323-20 est pourtant sans ambiguïté : « …Les activités sociales et culturelles établies dans l’entreprise au bénéfice des salariés ou anciens salariés de l’entreprise et de leur famille… ».

La CFDT, non convaincue, a proposé ne pas les exclure en globalité mais de prévoir, en fonction de l’évolution du budget du CSE et de leur nombre, des évolutions des modalités d'aides, notamment en fonction du QF par exemple.

Et de ne surtout rien acter au moment du vote de ce règlement intérieur.

Les autres syndicats ont alors fait leur tambouille entre eux et seront donc exclus des aides du CSE les retraités sortis de l’ADEME depuis… 3 ans.

À la sortie de la crise COVID, cela va être agréable pour les anciens retraités à petits QF de se voir exclus. Espérons que le CSE fera son devoir d’information et qu’il ne laissera pas les salariées du CSE se charger de leur apprendre la nouvelle au 1^er janvier 2021.

Malgré le vote contre de vos 8 élus CFDT, Le règlement est adopté...

Réclamations du CSE

Un nouvel échange entre direction et élus a eu lieu afin d’éclaircir quelques réponses déjà apportées.

À la demande qu’une journée forfaitaire de 7h50, malgré une plus petite amplitude de journée, soit décomptée pour les personnes de Paris ayant fait l'effort de venir pendant les grèves de transport, la DRH a réitéré son refus.

À la demande d’un lissage de la participation financière des salariés à la restauration collective de Montrouge sur l'année, la direction a rappelé avoir fait la demande.

Cependant, la société Arpège n'avait pas l'air enthousiaste pour en regarder la faisabilité. L’ADEME rappelle qu’elle ne représente que 25 % des convives. L’ADEME est en attente de la réponse d’Arpège

L’enregistrement du temps de travail lors de déplacements sans OM dans OSCARh est toujours défectueux selon les bornes de la journée.

Ce problème n’est pas encore résolu et la DRH ne connait pas l'ampleur des effets de bord d'un correctif d’une grande antériorité. Elle nous assure qu’elle fera les correctifs nécessaires, toujours à l'avantage des salariés, y compris pour des RHD n’ayant pas pu être prises.

Dans l’attente, les salariés ont le choix de prendre langue avec leur référent RH ou de modifier les bornes des journées concernées afin que l’amplitude réelle de la journée soit prise en compte. Simple, non ?

Ce qui est sûr, c’est qu’en période de confinement, le problème va s’auto résoudre. J

Concernant les conditions de travail des CDD SARE, la DRH maintient que les CDD sont traités de la même manière que les CDI. Et que s'il faut rappeler la règle en DR, elle le fera. Ouf !

Au sujet de la délocalisation du poste « chargé de communication » de Valbonne à Angers, au moment d’un départ en retraite, la direction répond que c’est comme ça et puis c’est tout… Mais qu’elle n’a pas la volonté de « vider » Valbonne.

Ah ? … Pourquoi cette décision, alors ?

Alors que ce poste a vocation à être essentiellement en contact avec des ingénieurs de Valbonne, c’est sûr que cette localisation va fluidifier les échanges.

Tempook a fait l’objet d’un échange sur des bugs persistants en matière de restitution ainsi que sur le nombre de jours travaillés dans l’année. La direction convient que l’outil est perfectible et rappelle qu’il sert surtout au dialogue au moment de l’EIA.

Peut-être… Mais si on ne se comprend pas avec son chef et que l’EIA sert avant tout à se mettre d’accord sur le nombre jour à prendre en compte, il perd un peu (beaucoup) de son intérêt, non ?

Le sujet n’a pas été abordé mais nous profitons de cet espace pour vous rappeler que les » cafés docs « sont bien du temps de travail effectif.

Prochaine réunion : le 19 mai, en visio… La DRH n'envisageant pas de reprise du CSE en présentiel avant septembre.

En attendant prenez soin de vous.

Vos élu.e.s CFDT restent à votre écoute !